foncier

Portrait de bertrandp

T F N B

puisque l'on supprime la taxe professionnelle il serait bon de s'interroger sur la TFNB qui est la TP des agriculteurs.
sans vouloir abroger la TFNB il serait bon de supprimer la plus-value dans la base constituée par la valeur agricole de la parcelle.
il est tout à fait impossible que les agriculteurs soient les seuls entrepreneurs qui continuent de payer des taxes locales sur leur outil de travail

0
votes
Portrait de FNCIVAM

installation

• Supplanter la SMI par l’UDE (Unité de Dimension Economique) favorable aux installations, notamment Hors Cadre Familial
• Proposer des structures « tremplin » à l’installation de type « couveuse » ou « espace test »
• Impliquer les collectivités dans la gestion du foncier au-delà des structures conventionnelles pour lever l’opacité du marché.
• Ne plus délaisser certains profils (plus de 40 ans, installation progressive) et proposer un statut d’entrepreneur à l’essai en alertant la MSA sur le sujet.

4
votes
Portrait de francoism

Bonus malus de la taxe sur le foncier bati

Pour limiter les emprises foncières, il faut inciter les entreprises, zones d activités, zone commerciales, et industries à "construire utile". Pour ce faire, on peut instaurer un système de bonus malus sur la taxe sur le fonciieer bati en fonction du rapport entre surface utile et surface au sol. Les batiments à plusieurs étages et avec peu d'enherbement autour seront ainsi fvoriés, et on peut ainsi reduire de 80% les emprises agricoles chaque année (76000 hectares en 2008). ce qui permet au passage d'installer plusieurs centaines de jeunes chaque année...

0
votes

Lutter contre la pression sur le foncier agricole

Développer la recherche innovation pour limiter la pression des habitations, des entreprises sur le foncier.
Développer la formation à la qualité environnementale.

4
votes
Portrait de Sido

Promouvoir les circuits de vente courts

Il me semble que tout le monde peut y gagner : pour les consommateurs, c'est la garantie de consommer des produits locaux, issus des exploitations proches de chez eux, au prix le plus juste. Le producteur, quant à lui, bénéficie de l'augmentation de sa marge réalisée grâce à cette "vente directe".

56
votes
Syndiquer le contenu